J.O. 173 du 28 juillet 2004
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Arrêté du 15 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2003 relatif au programme de l'enseignement obligatoire au choix et de spécialité de mathématiques dans le cycle terminal de la série littéraire
NOR : MENE0401575A
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment l'article L. 311-2 ;
Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990, modifié par le décret no 2003-181 du 5 mars 2003, instituant un Conseil national des programmes ;
Vu l'arrêté du 18 mars 1999 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale sanctionnés par le baccalauréat général, modifié notamment par l'arrêté du 17 février 2003 ;
Vu l'arrêté du 15 juillet 2003 relatif au programme de l'enseignement obligatoire au choix et de spécialité de mathématiques dans le cycle terminal de la série littéraire ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 24 juin 2004,
Arrête :
Article 1
L'article 2 de l'arrêté du 15 juillet 2003 susvisé est remplacé par :
« Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté concernent les années scolaires 2003-2004 et 2004-2005 s'agissant de la classe de première et les années scolaires 2004-2005 et 2005-2006 s'agissant de la classe terminale. »Article 2
Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 juillet 2004.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
J.-P. de Gaudemar